Déposée par voie électronique le 16 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EcoEntreprises
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIOLAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-32 du 8 août 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EcoEntreprises domicilié(e) 81 COURS VITTON - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 656 807 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EcoEntreprises, M. CHAKIB HAYANI domicilié(e) 81 COURS VITTON - 69006 - LYON - France.
La marque BIOLAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EcoEntreprises, SARL - 81 COURS VITTON - 69006 - LYON - France - SIREN 483656807
EcoEntreprises, M. CHAKIB HAYANI - 81 COURS VITTON - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Inscription le 3 février 2015 - Changement de dénomination n°641905 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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